Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU THIL
Numéro de dépôt :
1404938
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
13/03/1997
Présentation de la marque CHATEAU DU THIL
Déposée le 13 mars 1987 par BOSSUET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DU THIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DU THIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU THIL est expirée depuis le 13 mars 1997.
BOSSUET Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39